Mentions Légales

Objet du site : le site internet www.fhleraileroy.com est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer à la vente des parfums, des produits cosmétiques et des accessoires à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site.

Conditions d'utilisation
Editeur : FH LE RAI LEROY, sarl au capital de 5000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Vannes sous le numéro 501 252 654, dont le siège social est situé au :
14 bis, rue Emile Burgault 56000 Vannes.
Téléphone : 02 97 54 03 85
N° individuel de TVA : FR 51501252654
SIRET : 50125265400014
Site hébergé par Netensia

En conséquence, FH LE RAI LEROY décline toute responsabilité :
- pour toute interruption du site ;
- pour toute survenance de bogues ;
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ;
- pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
- et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce compris notamment les coûts pouvant survenir de l'acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Protection des données personnelles
FH LE RAI LEROY s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute, qu'il serait amené à transmettre à FH LE RAI LEROY pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant, qu'il peut exercer ou obtenir communication des informations le concernant en s'adressant a :

FH LE RAI LEROY
14 bis, rue Emile Burgault
56000 Vannes
ou à : contact@fhleraileroy.com

Liens
Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où FH LE RAI LEROY ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, FH LE RAI LEROY ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, FH LE RAI LEROY ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Droit de propriété FH LE RAI LEROY
Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de FH LE RAI LEROY, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que l'interface qui vous est fournie par FH LE RAI LEROY à cet effet.
Il est rappelé que FH LE RAI LEROY sarl est propriétaire de la marque FH LE RAI LEROY, laquelle est régulièrement déposée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). L'internaute reconnaît les droits exclusifs de celle-ci sur la marque FH LE RAI LEROY et s'interdit d'en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de FH LE RAI LEROY. FH LE RAI LEROY se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.